Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 46 trouvées

Question n° 01978 posée par M. Daniel Laurent

Filière cognac et approvisionnement en gaz

Réponse du Ministère de la transition énergétique

28/07/2022
Pertinence
Question n° 10856 posée par M. Daniel Laurent

Protection des indications géographiques et accès aux marchés des vins et spiritueux

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

13/06/2019
Pertinence
Question n° 01942 posée par M. Daniel Laurent

Crédit d'impôt et certification « haute valeur environnementale » dans le secteur viticole

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

09/11/2017
Pertinence
Question n° 25885 posée par M. Daniel Laurent

Mesures gouvernementales suite au gel dans le vignoble de la région délimitée cognac

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/06/2017
Pertinence
Question n° 0015S posée par M. Daniel Laurent

Questions économiques et fiscales concernant le secteur viticole

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

05/07/2012
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20817 posée par M. Daniel Laurent

Provisions pour hausse des prix pour les eaux-de-vie de Cognac

La question est caduque

10/11/2011
Pertinence
Question n° 35031 posée par M. Michel Doublet

Rendement agronomique spécifique aux vignobles de la région Cognac

La question est caduque

13/09/2001
Pertinence
Question n° 35033 posée par M. Michel Doublet

Rendement des vins de la région Cognac

La question est caduque

13/09/2001
Pertinence
Question n° 17815 posée par M. Michel Doublet

Subvention de l'Union européenne à la région délimitée Cognac en compensation de la suppression des ventes hors taxes

La question est caduque

08/07/1999
Pertinence