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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 58 trouvées
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Question n° 02656 posée par M. Michel Savin
Conséquenses de la directive « nitrates en zones vulnérables » chez les éleveurs laitiers
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 21817 posée par Mme Gisèle Printz
Conséquences du 5ème programme directive « nitrates » pour la Lorraine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 06850 posée par M. Louis Souvet
Programme de maîtrise des pollutions liées aux effluents d'élevages
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 06520 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Impact pour les élevages de petite taille du classement de la région Nord - Pas-de-Calais en zone vulnérable
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 05988 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Plan de maîtrise des pollutions liées aux effluents d'élevage
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence