Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 21069 posée par M. Henri de Raincourt
Réglementation des ventes au déballage
Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
Pertinence
-
Question n° 15389 posée par M. Henri de Raincourt
Réorganisation des études d'orthophonie
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
-
Question n° 37794 posée par M. Henri de Raincourt
Refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 37389 posée par M. Henri de Raincourt
Projet de refonte de la nomenclature des actes d'orthophonie
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 33886 posée par M. Henri de Raincourt
Nouveau régime de TVA applicable aux taxes de service et mesures de compensation
Réponse du ministère : Économie
Pertinence