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328 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 306 trouvées
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Question n° 00324 posée par M. Marc Boeuf
Exploitation et sécurité des ports maritimes
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 17276 posée par M. Maurice Janetti
Ports maritimes et répartition des compétences
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 04908 posée par M. Marc Boeuf
Avenir du port autonome de Bordeaux
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 05283 posée par M. Michel Crucis
Transfert de compétences en matière de ports maritimes civils: mise en place de commissions nautiques
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 08030 posée par M. José Balarello
Fonctionnement du Conseil national des communautés portuaires
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 11776 posée par M. Edouard Le Jeune
Agents du service technique de la navigation maritime et des transmissions de l'équipement du centre de Brest-Plouzané
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22213 posée par M. Philippe Marini
Situation économique du secteur du dragage portuaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09542 posée par M. Jacques Rocca Serra
Ecole nationale de la navigation maritime de Nantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19497 posée par M. José Balarello
Politique en faveur de la flotte de commerce
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 30975 posée par M. René Trégouët
Devenir des grands ports maritimes et fluviaux français
La question est caduque
Pertinence