Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 0012G posée par M. Jean-François Rapin

    Canal Seine-Nord Europe

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24236 posée par M. Gérard Cornu

    Avenir du transport fluvial

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20865 posée par M. Jean Louis Masson

    Application aux ports fluviaux de l'article R. 631-4 des ports maritimes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19100 posée par M. Jean Louis Masson

    Application aux ports fluviaux de l'article R. 631-4 des ports maritimes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14240 posée par M. Hervé Poher

    Développement du transport fluvial

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25461 posée par M. Guy Benarroche

    Marseille comme tête de pont de l'axe Rhône-Saône

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02058 posée par Mme Odette Duriez

    Viabilité économique de l'exploitation du terminal à conteneurs du port fluvial de Béthune-Beuvry

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22057 posée par Mme Odette Duriez

    Viabilité économique de l'exploitation du terminal à conteneurs du port fluvial de Béthune-Beuvry

    La question est caduque

    Pertinence Faible