Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 0347S posée par M. Claude Biwer

Évolution du montant de la dotation globale d'équipement en Meuse

Réponse du Ministère délégué à la ville et à la rénovation urbaine

23/10/2003
Pertinence
Question n° 0314S posée par M. Claude Biwer

Répartition de la dotation globale de fonctionnement

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

03/10/2003
Pertinence
Question n° 0186S posée par M. Claude Biwer

Reconstruction des ponts détruits par faits de guerre dans le département de la Meuse

Réponse du Ministère délégué aux libertés locales

26/02/2003
Pertinence
Question n° 0151S posée par M. Claude Biwer

Aides aux communes sinistrées

Réponse du Ministère délégué aux libertés locales

16/01/2003
Pertinence
Question n° 01084 posée par M. Jacques Legendre

Reconstruction du pont de Thiennes

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

25/07/2002
Pertinence