Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
201 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 183 trouvées
-
Question n° 05798 posée par Mme Brigitte Micouleau
Risque de précarisation des salariés de plus de 55 ans
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 00150 posée par Mme Patricia Schillinger
Représentativité des membres du conseil d'administration du régime local d'assurance maladie d'Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 21410 posée par Mme Nathalie Delattre
Statut d'aidant familial dans le cadre d'une aide apportée par un conjoint retraité à son conjoint exploitant
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 17786 posée par Mme Laurence Cohen
Dialogue social et artistes-auteurs
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 16453 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Indemnisations des intermittents du spectacle
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 12291 posée par Mme Vivette Lopez
Échec de la négociation paritaire relative à l'emploi des seniors, au parcours et à l'usure professionnelle et au compte épargne temps universel
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 24654 posée par M. Henri Cabanel
Représentativité des entreprises
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21409 posée par M. Henri Cabanel
Représentativité des entreprises
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20201 posée par M. Henri Cabanel
Représentativité des entreprises
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12656 posée par M. Yves Détraigne
Jour de repos dans le secteur de la boulangerie
La question est caduque
Pertinence