Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 122 trouvées
-
Question n° 22777 posée par M. Arnaud de Belenet
Portage juridique des programmes de réussite éducative
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 22458 posée par Mme Anne Chain-Larché
Portage juridique des programmes de réussite éducative
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 18174 posée par M. André Gattolin
Dissolution des caisses des écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 13468 posée par M. Yves Détraigne
Réseau d'éducation prioritaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 24092 posée par Mme Françoise Cartron
Apprentissage dans les collectivités territoriales
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 20762 posée par M. Jean-Claude Leroy
Baisse de financements pour les maisons de l'emploi
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20681 posée par M. Jean-Noël Guérini
Budget des maisons de l'emploi
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25553 posée par M. Jacques Mahéas
Préservation du service public de l'emploi
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25185 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Privatisation de l'accompagnement des chômeurs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24813 posée par M. Michel Thiollière
Harmonisation des droits des bénéficiaires d'un contrat d'avenir
La question est caduque
Pertinence