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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 1324S posée par Mme Pascale Gruny
Réouverture de la ligne SNCF La Ferté-Milon / Fismes au trafic voyageurs
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0817S posée par Mme Pascale Gruny
Conséquences potentielles de la proposition de règlement européen sur les produits phytosanitaires (SUR) sur les vignobles français
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 07105 posée par Mme Pascale Gruny
Conséquences de l'application des zones à faibles émissions sur la profession foraine
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0497S posée par Mme Pascale Gruny
Méthodologie de la Haute autorité de santé pour apprécier l'efficacité de certains traitements ciblés contre le cancer
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 05771 posée par Mme Pascale Gruny
Critères d'éligibilité à la dotation d'équipement des territoires ruraux
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 11872 posée par Mme Pascale Gruny
Escroqueries pratiquées par les dépanneurs « pirates » sur nos routes
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence