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1172 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1136 trouvées
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Question n° 0933G posée par Mme Christine Lavarde
Changement climatique et fédérations sportives
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 11233 posée par Mme Mireille Jouve
Coaching d'orientation
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 10722 posée par M. Christian Redon-Sarrazy
Restrictions d'usage des eaux de pluie et des eaux usées traitées
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 09748 posée par M. Éric Gold
Améliorer l'information et les conditions de vote pour les personnes en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 09475 posée par M. Christian Redon-Sarrazy
Restrictions d'usage des eaux de pluie et des eaux usées traitées
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 12252 posée par M. Didier Mandelli
Revalorisation du forfait charges de l'aide personnalisée au logement
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 17881 posée par Mme Françoise Férat
Suppression de la commission supérieure de la codification
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20931 posée par M. Alain Joyandet
Remplacement des enseignants absents
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18346 posée par M. Roger Karoutchi
Importation de viandes pour la consommation dans les cantines scolaires françaises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1157S posée par M. Alain Chatillon
Classement des abords du canal du Midi
La question a été retirée
Pertinence