Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 10772 posée par M. Fabien Gay

Fermeture de l'école d'Alembert

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/06/2019
Pertinence
Question n° 08163 posée par Mme Colette Giudicelli

Formation des infirmières

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009
Pertinence
Question n° 08174 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Formation universitaire des infirmiers et infirmières

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009
Pertinence
Question n° 08193 posée par M. Guy Fischer

Durée de formation des élèves infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009
Pertinence
Question n° 07929 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Reconnaissance universitaire des études d'infirmières

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/03/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26361 posée par M. Roger Madec

Conséquences du projet de modification des décrets du 25 mai 1950 sur l'enseignement en sections de technicien supérieur

La question est caduque

22/02/2007
Pertinence
Question n° 33355 posée par M. Emmanuel Hamel

Aides aux élèves ou étudiants handicapés engagés dans une voie professionnelle

La question est caduque

24/05/2001
Pertinence
Question n° 14352 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Homologation de la formation des assistants sociaux

La question est caduque

21/03/1991
Pertinence