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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 78 trouvées

1. Question n° 08023 posée par M. Alain Houpert

   Augmentation de la valeur du point d'indice de pension militaire d'invalidité

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   27/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 07090 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Délocalisation de la cérémonie marquant le 61e anniversaire du cessez-le-feu de la guerre d'Algérie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   01/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 06131 posée par M. Jean-Marie Janssens

   Délocalisation du mémorial national de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   06/04/2023

   Pertinence

4. Question n° 05835 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Délocalisation de la cérémonie marquant le 61e anniversaire du cessez-le-feu de la guerre d'Algérie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   16/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 0333S posée par M. Cédric Perrin

   Condition d'accès à l'honorariat au grade supérieur pour les réservistes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   22/12/2022

   Pertinence

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