Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 36418 posée par Mme Nelly Olin
Conditions de gestion, à compter de la loi de finances pour 2005, des crédits actuellement affectés au FNDS
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 36455 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Gestion des recettes du FNDS
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 20826 posée par M. Roger Husson
Budgétisation du Fonds national pour le développement su sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 18829 posée par M. Fernand Demilly
Budgétisation du FNDS
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 18844 posée par M. Serge Vinçon
Budgétisation du Fonds national de développement du sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence