Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 46 trouvées

Question n° 0037G posée par Mme Hermeline Malherbe

Prévention des feux de forêt

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/08/2017
Pertinence
Question n° 0141S posée par Mme Françoise Cartron

Repositionnement des moyens aériens de lutte contre les incendies en Gironde

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

27/09/2012
Pertinence
Question n° 13707 posée par M. Marcel Vidal

Politique de prévention des incendies de forêts

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

16/09/2004
Pertinence
Question n° 13499 posée par M. Roland Courteau

Création de parcelles de vignes coupe-feu

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

05/08/2004
Pertinence
Question n° 0219G posée par M. Claude Domeizel

Prévention des incendies de forêt

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

07/11/2003
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21317 posée par M. Francis Cavalier-Benezet

Création d'une coupure verte dans la commune de Tavel (Gard)

La question est caduque

20/03/1997
Pertinence
Question n° 19291 posée par M. Claude Haut

Diminution des crédits affectés au Conservatoire de la forêt méditerranéenne

La question est caduque

05/12/1996
Pertinence
Question n° 09516 posée par M. Marcel Vidal

Protection de la forêt méditerranéenne

La question est caduque

04/02/1988
Pertinence
Question n° 0080A posée par M. Louis Minetti

Situation des forêts méditerranéennes

La question a été retirée

08/10/1986
Pertinence