Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 09302 posée par M. Jean-François Longeot

Fin de l'école en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/03/2019
Pertinence
Question n° 0135S posée par M. Guillaume Chevrollier

Valorisation des territoires ruraux

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

30/11/2017
Pertinence
Question n° 0128G posée par M. François Bonhomme

Situation des territoires ruraux

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de la cohésion des territoires

24/11/2017
Pertinence
Question n° 1473S posée par M. Bernard Delcros

Soutien financier spécifique à l'élaboration des schémas de cohérence territoriale ruraux

Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

23/06/2016
Pertinence
Question n° 0229C posée par M. François Pillet

Les territoires ruraux et la réforme territoriale

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

13/06/2014
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 39647 posée par M. Bruno Sido

Conséquences de la diminution des dotations financières de l'ANAH pour les départements ruraux

La question est caduque

25/04/2002
Pertinence
Question n° 21123 posée par M. Philippe Labeyrie

Diminution des dotations du Fonds national pour le développement des adductions d'eau

La question est caduque

13/03/1997
Pertinence
Question n° 19715 posée par M. Philippe Madrelle

Financement des associations d'animation rurale

La question est caduque

26/12/1996
Pertinence