Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 45 trouvées

  1. Question n° 10920 posée par M. Alain Fouché

    Avenir de l'avantage social vieillesse (ASV) des membres du corps médical et de certaines professions de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10738 posée par M. Marcel Charmant

    Situation des infirmières de soins à domicile d'exercice libéral

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09603 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Augmentation des troubles de santé liés à la pollution de l'air

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09139 posée par M. Pierre Schiele

    Responsabilité du corps médical quant à la prescription des examens d'ostéodensitométrie

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07114 posée par M. Jean-Paul Hammann

    Laboratoires d'analyses médicales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08633 posée par M. Thierry Foucaud

    Protection sociale des plus démunis

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23932 posée par M. Serge Mathieu

    Réglementation concernant le quota d'actes à effectuer par les infirmiers et infirmières

    La question est caduque

    Pertinence Très faible