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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 17864 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Incidences, pour le budget du ministère des affaires étrangères, de l'organisation des 12es Journées mondiales de la jeunesse à Paris du 18 au 24 août 1997

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17866 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Incidences, pour le budget du ministère de la coopération, de l'organisation des 12es Journées mondiales de la jeunesse à Paris du 18 au 24 août 1997

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17867 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Incidences, pour le budget du ministère de la culture, de l'organisation des 12es Journées mondiales de la jeunesse à Paris du 18 au 24 août 1997

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17870 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Incidences pour le budget du ministère de la défense, de l'organisation des 12es Journées mondiales de la jeunesse à Paris du 18 au 24 août 1997

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17874 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Incidences, pour le budget du ministère de l'équipement, de l'organisation des 12es Journées mondiales de la jeunesse à Paris du 18 au 24 août 1997

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17873 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Incidences pour le budget du ministère de l'éducation de l'organisation des 12e Journées mondiales de la jeunesse à Paris du 18 au 24 août 1997

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17877 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Incidences pour le budget du ministère de l'industrie de l'organisation des 12es Journées mondiales de la jeunesse à Paris du 18 au 24 août 1997

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17880 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Incidences pour le budget du ministère de l'intérieur de l'organisation des 12es Journées mondiales de la jeunesse à Paris du 18 au 24 août 1997

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne