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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 104 trouvées
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Question n° 0949S posée par Mme Laurence Harribey
Prise en charge des enfants atteints de trouble du spectre de l'autisme
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Pertinence
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Question n° 09054 posée par M. Jérôme Darras
Prise en charge des contrats d'apprentissage
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
Pertinence
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Question n° 04598 posée par M. Hervé Maurey
Marnières situées sous une voirie intercommunale
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 04088 posée par Mme Françoise Férat
Inquiétudes des éleveurs face à la chute des cours du porc
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 03351 posée par M. Hervé Maurey
Marnières situées sous une voirie intercommunale
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 05083 posée par M. Laurent Somon
Rénovation énergétique des logements
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 00349 posée par Mme Else Joseph
Conséquences de la hausse du prix de l'énergie sur les régies d'eau et d'assainissement
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 27836 posée par Mme Else Joseph
Conséquences de la hausse du prix de l'énergie sur les régies d'eau et d'assainissement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15563 posée par M. François Calvet
Situation des micro-crèches
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15350 posée par Mme Laurence Harribey
Indemnisation des micro-crèches dans le cadre du Covid-19
La question est caduque
Pertinence