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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 73 trouvées
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Question n° 06333 posée par M. Simon Sutour
Disparition de France Ô
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 17013 posée par M. Pierre Charon
Situation actuelle du conseil supérieur de l'audiovisuel
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 16741 posée par M. Louis Duvernois
Appel à candidatures lancé par le conseil supérieur de l'audiovisuel pour l'édition de services de télévision par voie hertzienne en haute définition
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 05934 posée par M. Louis Duvernois
Charte de France Télévisions sur l'emploi de la langue française
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0400S posée par M. Francis Grignon
Schéma de régionalisation accrue de France 3
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0033A posée par M. Adrien Gouteyron
Crise d'identité des chaînes publiques de l'audiovisuel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24810 posée par M. André Fosset
Harmonisation de la programmation pour les jeunes sur les deux chaînes publiques de télévision
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18371 posée par M. Henri Collette
Programmation tardive d'un documentaire historique sur la chaîne de service public Antenne 2
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence