Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

  1. Question n° 08543 posée par M. Pierre Charon

    Paysage radiophonique et usage des fréquences

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09402 posée par M. Roger Madec

    Difficultés de réception des bandes FM de Radio France dans la région parisienne

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05448 posée par M. Emmanuel Hamel

    Grands événements artistiques retransmis sur France télévisions

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05449 posée par M. Emmanuel Hamel

    Culture dans le service public audiovisuel : allègement du cahier des charges de France 2 et France 3 avec en échange deux horaires obligés pour les programmes culturels

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05450 posée par M. Emmanuel Hamel

    France 2 : programmation d'un magazine culturel international

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 24488 posée par M. Gérard Miquel

    Avenir de France 3

    La question est caduque

    Pertinence Faible