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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

1. Question n° 1310S posée par M. Dominique Bailly

   Accueil des personnes handicapées au sein des établissements médico-sociaux en France

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   19/11/2015

   Pertinence

2. Question n° 1290S posée par Mme Chantal Deseyne

   Pénurie de médecins en Eure-et-Loir

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   22/10/2015

   Pertinence

3. Question n° 1291S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

   Maisons de santé hospitalières

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   22/10/2015

   Pertinence

4. Question n° 1195S posée par Mme Évelyne Yonnet

   Lutte contre la tuberculose en Seine-Saint-Denis

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   02/07/2015

   Pertinence

5. Question n° 1165S posée par M. Jean-Yves Roux

   Désertification médicale en zone rurale et zone de montagne

   Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

   11/06/2015

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 1017S posée par M. Jean-Yves Roux

   Avenir du service d'aide médicale urgente des Alpes-de-Haute-Provence

   La question a été retirée

   12/02/2015

   Pertinence