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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 75 trouvées
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Question n° 25559 posée par M. Alain Duffourg
Publication du décret d'application sur le label relatif aux immeubles rendus accessibles au public, parcs et jardins
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 20830 posée par M. François Calvet
Chapelle Saint-Jean le Vieux à Perpignan
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 19166 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Participation financière minimale des collectivités territoriales dans le cadre d'opérations de sauvegarde du patrimoine non protégé
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 18472 posée par M. Jérôme Bascher
Situation des moulins à eau et des ouvrages hydrauliques
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 17670 posée par M. Olivier Paccaud
Destruction des barrages des moulins
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 19128 posée par M. Serge Mérillou
Devenir du patrimoine hydraulique des rivières
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27174 posée par M. Rémy Pointereau
Conditions de réalisation des travaux sur des bâtiments classés ou inscrits
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0758S posée par M. Philippe Richert
Manque de crédits pour l'entretien et la restauration du patrimoine
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 22212 posée par M. Yvon Collin
Diminution du budget de la restauration des monuments historiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00874 posée par M. Marcel Vidal
DGE : restauration des églises
La question est caduque
Pertinence