Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 03484 posée par M. Jacques Le Nay

    Pilotage de la gestion de Balard

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00532 posée par M. Michel Vaspart

    Projet de rationalisation du ministère des armées à Balard

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19970 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Hébergement des militaires dans le cadre de l'opération Sentinelle

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19717 posée par M. Christian Cambon

    Conditions d'hébergement des soldats de l'opération Sentinelle

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15085 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en sécurité d'anciens bâtiments militaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19983 posée par M. Jean Louis Masson

    Compensation des restructurations militaires en Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible