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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 11678 posée par M. Alain Fauconnier
Multiplication des violences lors d'événement sportifs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 0110G posée par Mme Béatrice Descamps
Banderole déployée à l'occasion du match PSG-Lens
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
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Question n° 0768G posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Violences dans les stades
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0549G posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Violences dans les stades
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 24607 posée par M. Yves Détraigne
Violence entre supporters
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21916 posée par Mme Christine Prunaud
Bilan du fichier Stade
La question est caduque
Pertinence