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771 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 573 trouvées
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Question n° 04371 posée par M. Jacques Peyrat
Gratuité des chaînes de télévision dans les hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 04202 posée par M. Jean Louis Masson
Révision du dossier concernant le CHR de Metz-Thionville
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 04203 posée par M. Jean Louis Masson
Projet associant le CHR de Metz-Thionville et l'hôpital privé Sainte-Croix
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 04011 posée par M. Michel Doublet
Dotation de la région Poitou-Charentes en matière hospitalière
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 04147 posée par M. Emmanuel Hamel
Accueil d'étudiants en médecine au sein des hôpitaux d'instruction des armées
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 198 trouvées
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Question n° 04518 posée par M. Emmanuel Hamel
Mesures corrigeant les effets pervers de la technique du prix de journée dans les établissements hospitaliers
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03447 posée par M. Emmanuel Hamel
Mise en place d'un dispositif de suivi et de contrôle des dépenses des établissements hospitaliers
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03261 posée par M. Emmanuel Hamel
Sécurité sociale : missions assignées aux services déconcentrés de l'Etat revues
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03264 posée par M. Emmanuel Hamel
Mise en place d'un dispositif de suivi et de contrôle des dépenses des établissements hospitaliers
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 03265 posée par M. Emmanuel Hamel
Evaluation des conséquences financières et sociales du ticket modérateur à l'hôpital et du forfait journalier
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence