Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
66 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 59 trouvées
-
Question n° 0536G posée par Mme Colette Mélot
Lutte contre le harcèlement scolaire
Réponse du Première ministre
Pertinence
-
Question n° 0540G posée par M. André Gattolin
Tik Tok face aux droits national et européen
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications
Pertinence
-
Question n° 0548G posée par M. Jacques Le Nay
Malaise des élus
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 0565G posée par M. Stéphane Ravier
Situation dans la bande de Gaza et conséquences du conflit sur la situation intérieure de la France
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 0567G posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe
Arras, sécurité des établissements scolaires, des agents et des élèves
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 09449 posée par M. Ludovic Haye
Hausse des violences subies par les élus
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 09550 posée par Mme Patricia Schillinger
Traduction au niveau réglementaire de l'article 24 de la loi n° 2023-270 du 14 avril 2023 visant à accorder une bonification de la durée d'assurance pour la retraite des sapeurs-pompiers volontaires
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 10192 posée par Mme Nadège Havet
Visas des ressortissants britanniques ayant une résidence en France
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 1252S posée par Mme Nicole Duranton
Moyens de fonctionnement du 3018
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 11779 posée par Mme Nadège Havet
Reconnaissance des compétences des militaires sapeurs-pompiers volontaires
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence