Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 19575 posée par M. Gérard Miquel

    Avenir des petites officines en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12832 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Arrêt de l'activité de chirurgie cardiaque pédiatrique sur le site du CHU de Purpan à Toulouse

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00684 posée par M. Bernard Seillier

    Difficultés du secteur de l'hospitalisation privée

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 35460 posée par M. Gilbert Chabroux

    Campagnes de prévention de la surconsommation d'alcool

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1106S posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Pénurie de personnel soignant dans les établissements pour personnes âgées des départements limitrophes de la Suisse

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20955 posée par M. Emmanuel Hamel

    Désintoxication des toxicomanes : ouverture dans nos hôpitaux de lits de cure et de post-cure

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02279 posée par M. André Meric

    Régions Midi-Pyrénées: situation des centres de formation des travailleurs sociaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible