Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 39233 posée par M. Serge Mathieu

    Bilan du plan de mise en place de 6 000 logements pour les saisonniers

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  2. Question n° 36679 posée par M. Serge Mathieu

    Logement des saisonniers

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0862S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mesures en faveur des employés saisonniers dans l'industrie touristique

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27864 posée par M. Serge Mathieu

    Création de logement pour les saisonniers du tourisme

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23761 posée par M. Marcel Vidal

    Situations des installations touristiques de golf dans la région Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 09565 posée par Mme Jacqueline Alduy

    Offices de tourisme: subventions d'équilibre, TVA

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne