Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 1470S posée par Mme Hermeline Malherbe

    Diffusion des éditions locales de France 3 Pays catalan sur les box et le satellite

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08646 posée par M. Christian Bourquin

    Investissement de France Télévisions dans le développement de la production régionale de films documentaires

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11256 posée par M. Paul Blanc

    Publicité violente pour un produit destiné aux enfants

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01746 posée par M. Jean Faure

    Amélioration en zone de montagne de la réception radiophonique et télévisuelle

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01246 posée par M. Hubert Haenel

    Réception en zone de montagne des émissions de radiodiffusion et de télévision

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses