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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 108 trouvées
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Question n° 23006 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution de l'eau potable
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1528S posée par Mme Monique de Marco
Déviation du Taillan-Médoc et risque de pollution de l'eau
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
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Question n° 18499 posée par M. Fabien Gay
Pollution de l'eau par Lactalis
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 0675S posée par M. Roland Courteau
Pollution en mer Méditerranée
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 04251 posée par M. Jérôme Bignon
Désoxygénation des eaux marines et côtières
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 24386 posée par M. Jean-Noël Guérini
Qualité des eaux de baignade
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10333 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution des cours d'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08263 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution des cours d'eau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0442S posée par Mme Françoise Férat
Inquiétudes de la filière viticole de Champagne quant au programme de réduction de la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 22485 posée par M. Jean-Marie Bockel
Conséquences pour les éleveurs du programme d'action national visant à réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole
La question est caduque
Pertinence