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192 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 147 trouvées
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Question n° 09514 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Mesures de prévention face à la grippe aviaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09114 posée par M. Jérôme Darras
Monétisation du compte épargne temps des agents publics territoriaux atteints d'une maladie grave ou en invalidité
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
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Question n° 07150 posée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie
Développement des maisons de naissance
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 06130 posée par Mme Marie Mercier
Emploi des séniors
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 05258 posée par M. Pierre Charon
Préoccupation de l'association AFP France handicap sur les conditions d'organisation des jeux Olympiques de 2024
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 45 trouvées
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Question n° 12194 posée par Mme Marie Mercier
Difficultés de recrutement des surveillants de baignade
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 27844 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Accessibilité au numérique pour tous
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27315 posée par M. Patrick Chaize
Reconnaissance de l'affection dite des « pieds bots »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26639 posée par M. Jean-Marie Mizzon
Gestion du statut des assistants d'éducation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25830 posée par M. Rémy Pointereau
Accessibilité numérique pour les aveugles et malvoyants
La question est caduque
Pertinence