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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 51 trouvées
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Question n° 1576G posée par M. Dominique Théophile
Décarbonation du transport maritime international
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 00797 posée par M. Philippe Paul
Incitations en faveur d'une nouvelle génération de navires
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 19975 posée par M. Daniel Laurent
Protection du golfe de Gascogne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 15532 posée par M. Roland Courteau
Rejet des eaux de ballast sans traitement
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 04476 posée par M. Roland Courteau
Systèmes de sécurité passive installés sur les navires
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence