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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

1. Question n° 06697 posée par M. Laurent Burgoa

   Zones à faibles émissions et professionnels

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   11/05/2023

   Pertinence

2. Question n° 0995G posée par M. Éric Gold

   Agence nationale de la cohésion des territoires

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

   31/10/2019

   Pertinence

3. Question n° 1526S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Fermeture de la plate-forme industrielle du courrier de Nice en 2018

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   22/09/2016

   Pertinence

4. Question n° 0964S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Accès au numérique pour les communes des Alpes-Maritimes

   Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

   11/12/2014

   Pertinence

5. Question n° 10637 posée par M. Claude Domeizel

   Fonctionnement et avenir de la ligne ferroviaire régionale de transport de voyageurs Grenoble-Gap

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   27/02/2014

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 0228S posée par M. Pierre Merli

   Liaison autoroutière de Nice (Alpes-maritimes) à Grenoble (Isère)

   La question est caduque

   24/09/1987

   Pertinence