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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 46 trouvées
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Question n° 0612G posée par Mme Agnès Evren
Harcèlement scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0406S posée par Mme Monique Lubin
Soutien de l'État aux projets de résidences de répit partagé
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0198G posée par M. Ludovic Haye
Annonces du Président de la République sur le budget des armées
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 01024 posée par Mme Céline Brulin
Positionnement des gares nouvelles de trains à grande vitesse
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 00606 posée par M. Alain Duffourg
Accréditation de laboratoires d'analyses sur l'influenza aviaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 28068 posée par M. Alain Duffourg
Accréditation de laboratoires d'analyses sur l'influenza aviaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24343 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Préservation de la chasse traditionnelle à la palombe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0854S posée par Mme Monique Lubin
Situation du groupe industriel Europlasma
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 01376 posée par Mme Hélène Lipietz
Extension de l'expérience des quartiers « respecto »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21319 posée par M. Philippe Labeyrie
Utilisation du Fonds national pour le développement du sport
La question est caduque
Pertinence