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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 73 trouvées
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Question n° 1475S posée par Mme Caroline Cayeux
Compensation relais versée aux collectivités territoriales et EPCI
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 21432 posée par Mme Caroline Cayeux
Devenir de la formation initiale des orthophonistes
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 00101 posée par Mme Caroline Cayeux
Décret d'application de l'article 26 de la loi relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie
Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Pertinence
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Question n° 03431 posée par Mme Caroline Cayeux
Fonctionnement des secteurs de la création et de la diffusion du spectacle vivant en Picardie
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 03666 posée par Mme Caroline Cayeux
Décret d'application de l'article 26 de la loi relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie
Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 22056 posée par Mme Caroline Cayeux
Décret d'application de l'article 26 de la loi relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06973 posée par Mme Caroline Cayeux
Incohérences dans le projet de loi de rénovation de la politique familiale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12604 posée par Mme Caroline Cayeux
Difficultés de la commission du recours amiable du conseil d'administration de l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22514 posée par Mme Caroline Cayeux
Travailleurs handicapés et services d'incendie et de secours
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22553 posée par Mme Caroline Cayeux
Transports des enfants handicapés en taxi
La question est caduque
Pertinence