Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 46 trouvées

  1. Question n° 0859G posée par M. Dominique Théophile

    Recul du trait de côte

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0821S posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Difficultés matérielles d'exercice des missions de lieutenant de louveterie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08534 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Insuffisance des moyens du centre national de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06686 posée par M. Laurent Burgoa

    Nécessité de réviser le décret 2006-1100 du 30 août 2006 relatif aux gardes particuliers assermentés

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03638 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Nappes phréatiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10664 posée par Mme Nadine Bellurot

    Guichet central unique visant à coordonner et suivre le placement des animaux sauvages saisis

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07896 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Difficultés matérielles d'exercice des missions de lieutenant de louveterie

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11728 posée par Mme Chantal Jouanno

    Application de la loi n° 2013-316 du 16 avril 2013 relative à l'indépendance de l'expertise en matière de santé et d'environnement et à la protection des lanceurs d'alerte

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20883 posée par M. Georges Gruillot

    Institut national de l'environnement industriel et des risques

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18752 posée par M. Claude Huriet

    Statut des personnels du Conseil supérieur de la pêche

    La question est caduque

    Pertinence Très faible