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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 85 trouvées
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Question n° 0474S posée par M. Bernard Delcros
Survie de la ligne de l'Aubrac
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 20456 posée par Mme Catherine Belrhiti
Responsabilité pénale des maires en matière d'incendie
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 1386S posée par M. Bernard Delcros
Avenir des petites lignes ferroviaires dans le Massif central
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 1365S posée par M. Stéphane Sautarel
Lignes ferroviaires du Cantal
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 0076S posée par M. Philippe Madrelle
Grand contournement autoroutier de Bordeaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 05164 posée par M. Jean-Claude Anglars
Revalorisation de l'enseignement de l'occitan dans un contexte de crise
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 27231 posée par Mme Françoise Dumont
Hausse importante du nombre de suicides dans la police nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25369 posée par M. Jean-Claude Anglars
Réforme de la composition des conseils de prud'hommes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20266 posée par M. Jean-Claude Anglars
Réouverture de la ligne ferroviaire Rodez-Millau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20270 posée par M. Jean-Claude Anglars
Avenir de la ligne SNCF de l'Aubrac
La question est caduque
Pertinence