Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0819S posée par M. Charles Revet

    Répression des fausses alertes adressées aux services d'incendie et de secours

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0344G posée par M. Charles Revet

    Coulées de boue consécutives aux orages s'étant abattus sur le département de la Seine-Maritime

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0217G posée par M. Charles Revet

    Levée de l'embargo sur le boeuf britannique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0097G posée par M. Charles Revet

    Avenir du moratoire sur la fermeture des services publics en milieu rural

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0138S posée par M. Charles Revet

    Conditions de versement de l'allocation compensatrice pour tierce personne

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

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