Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 0803G posée par M. Pierre Laffitte

    Les pôles de compétitivité

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0681S posée par M. Michel Thiollière

    Avenir des pôles de compétitivité

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 32724 posée par M. Pierre Laffitte

    Avenir de l'enseignement international et développement de Sophia-Antipolis

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 28183 posée par M. Pierre Laffitte

    Echange par voie électronique des documents entre les juges, les auxiliaires de justice et les avocats

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0196S posée par M. Pierre Laffitte

    Financement de la bibliothèque de Nice

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22440 posée par M. Pierre Laffitte

    Nouvelle fiscalité sur les " stock-options "

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24360 posée par M. Pierre Laffitte

    Délocalisation du siège de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie en région parisienne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12773 posée par M. Pierre Laffitte

    Conséquences de l'accroissement de la région parisienne

    La question est caduque

    Pertinence Faible