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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 11556 posée par M. Pierre Jarlier
Devenir des stocks de semences invendues traitées avec des pesticides
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 11564 posée par M. Pierre Jarlier
Chiffres de l'utilisation des insecticides néonicotinoïdes dans l'agriculture française en 2013
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0153C posée par M. Pierre Jarlier
La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
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Question n° 19805 posée par M. Pierre Jarlier
TVA réduite pour les activités équestres
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 17507 posée par M. Pierre Jarlier
Avenir de la gestion publique des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence