Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 0772S posée par M. Jean Besson

    Situation de l'enseignement de la langue chinoise à Lyon

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0257G posée par M. Pierre Laffitte

    Situation de la recherche en France

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0379S posée par M. Louis Souvet

    Conséquences de la création du grade de cadre de la santé

    Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0459G posée par M. Pierre Hérisson

    Attribution des licences UMTS

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0588S posée par M. Pierre Laffitte

    Développement et sécurisation du commerce électronique

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très forte

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