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577 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 494 trouvées
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Question n° 0282G posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Organisation du sommet de l'OTAN
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0251G posée par M. Gérard Longuet
Suites du sommet social
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0252G posée par M. Daniel Marsin
Situation aux Antilles
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0253G posée par M. Jean Boyer
Réforme de la taxe professionnelle
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0255G posée par Mme Gélita Hoarau
Situation de l'outre-mer
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 83 trouvées
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Question n° 25685 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Progression du temps partiel contraint
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25425 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Réduction des moyens dans l'enseignement professionnel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25426 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Élargissement de l'accès à la préparation du baccalauréat professionnel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25519 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Patrimoine de l'Imprimerie nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25520 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Revalorisation des tarifs de certains actes médicaux
La question est caduque
Pertinence