Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
264 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 229 trouvées
-
Question n° 0020S posée par M. Michel Vaspart
Augmentation sensible de la taxe d'habitation dans les communes nouvelles
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 0014G posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Taxation des poids lourds sur le réseau routier
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0779G posée par Mme Françoise Cartron
Pérennisation du fonds de soutien pour les rythmes scolaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 0760G posée par M. Philippe Dallier
Situation du tribunal de grande instance de Bobigny
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 0136G posée par M. André Gattolin
Tibet
Réponse du Ministère des droits des femmes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 35 trouvées
-
Question n° 25793 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Assiettes forfaitaires des cotisations sociales des personnes morales à objet sportif
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25623 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Commission de contrôle des opérations de révision de listes électorales à Paris, Marseille et Lyon
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03421 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Incidence des VPR sur les régimes complémentaires de retraite
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27116 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Prise en charge de la douleur
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27117 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Prise en charge de la fibromyalgie
La question est caduque
Pertinence