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194 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 159 trouvées
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Question n° 13755 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Conditions de travail et statut des infirmiers anesthésistes
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 12812 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Situation de la communauté Baha'i en Iran
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 07546 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Dispositions statutaires régissant les indemnités horaires pour travaux supplémentaires
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
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Question n° 03631 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Avancement des adjoints techniques
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 03424 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Dégrèvement des charges patronales sur les emplois saisonniers
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 35 trouvées
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Question n° 25793 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Assiettes forfaitaires des cotisations sociales des personnes morales à objet sportif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25623 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Commission de contrôle des opérations de révision de listes électorales à Paris, Marseille et Lyon
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03421 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Incidence des VPR sur les régimes complémentaires de retraite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27116 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Prise en charge de la douleur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27117 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Prise en charge de la fibromyalgie
La question est caduque
Pertinence