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3165 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2610 trouvées
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Question n° 04641 posée par M. Josselin de Rohan
Mouvements de présidents, directeurs de l'information et de journalistes à la radio et à la télévision
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 07467 posée par M. Josselin de Rohan
Mouvements de présidents, directeurs de l'information et de journalistes à la radio et à la télévision
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 08634 posée par Mme Paulette Fost
Seine-Saint-Denis : non-agrément à des demandes de financement du prêt locatif aidé
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 08742 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Image de la réalité marseillaise présentée dans l'émission " Carnets de route " et diffusion d'une nouvelle émission
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
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Question n° 09325 posée par M. Josselin de Rohan
Aide à l'agriculture biologique
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 555 trouvées
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Question n° 03983 posée par M. Jean Dumont
Modification du code de l'urbanisme concernant les abris de jardin ou de pêche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10637 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Réforme des procédures civiles d'exécution
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22693 posée par M. Henri Collette
Suites données au rapport sur les personnes âgées dépendantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09908 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Prévention des risques d'accidents occasionnés par les oiseaux au cours du décollage des avions de l'aéroport international de Marseille-Provence
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12184 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Création de deux régimes de TVA pour l'achat de terrains à bâtir
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence