Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 1242S posée par M. Adrien Gouteyron

    Écotaxe sur les poids lourds

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0254S posée par M. Adrien Gouteyron

    Collecte de sang

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0145S posée par Mme Catherine Tasca

    Maison de la francophonie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0117S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Prévention de l'alcoolisation des jeunes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 1224S posée par M. Xavier Pintat

    Sécurité et surveillance du littoral aquitain

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Très forte

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