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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0722G posée par M. Henri de Richemont
Décharge horaire des enseignants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0626G posée par M. Adrien Gouteyron
Collèges en ZEP
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0370G posée par M. Gérard Dériot
Décrets d'application de la réforme de l'assurance maladie
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie
Pertinence
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Question n° 0325G posée par M. Adrien Gouteyron
Reconnaissance du génocide arménien
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0001G posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Actions des régions en faveur de l'éducation
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence