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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

1. Question n° 1146G posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

   Eco'mouv

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

   10/02/2017

   Pertinence

2. Question n° 0852G posée par M. Claude Malhuret

   Accords entre l'Union européenne et la Turquie sur l'accueil des réfugiés

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

   13/05/2016

   Pertinence

3. Question n° 05981 posée par M. Gilbert Barbier

   Avenir de la ligne TER Saint-Claude-Oyonnax-Bourg-en-Bresse

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   25/04/2013

   Pertinence

4. Question n° 1146S posée par M. Gilbert Barbier

   Obtention d'une zone de contrôle pour l'aéroport Dole-Tavaux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   30/12/2010

   Pertinence

5. Question n° 1022S posée par M. Gilbert Barbier

   État d'avancement du projet de branche Sud du TGV Rhin-Rhône

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

   23/09/2010

   Pertinence

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