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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 1017G posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Mauvais fonctionnement des logiciels de gestion financière
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Pertinence
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Question n° 0406G posée par M. Gilbert Barbier
Recherche sur les biotechnologies
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0894S posée par M. Gilbert Barbier
Rapport sur l'utilisation des tubulures contenant du DEHP
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 05153 posée par M. Gilbert Barbier
Scandales sanitaires et études pharmaco-épidémiologiques
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 0781S posée par M. Gilbert Barbier
Conditions de commercialisation des médicaments génériques
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 22031 posée par M. Gilbert Barbier
Financements en 2012 de l'appel d'offre du programme CESA
La question est caduque
Pertinence