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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 24/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 122 trouvées
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Question n° 0020C posée par M. Alain Lambert
Les collectivités territoriales
Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 1131S posée par M. Alain Lambert
Bail à réhabilitation
Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0004A posée par M. Alain Lambert
Développement et financement des infrastructures de transport
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 18261 posée par M. Alain Lambert
Indemnités journalières pour les médecins élus
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 37978 posée par M. Alain Lambert
Conditions d'ouverture des mairies pour la révision des listes électorales
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 22923 posée par M. Alain Lambert
Bail à réhabilitation
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 39688 posée par M. Alain Lambert
Extension du décret n° 2000-657 aux orphelins de toutes les personnes déportées durant l'Occupation
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 39689 posée par M. Alain Lambert
Moyens de financement des associations gestionnaires d'établissements pour personnes handicapées mentales
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 39408 posée par M. Alain Lambert
Instruction ministérielle du 13 juin 2001 : option irrévocable prise à propos de portefeuilles démembrés, notamment par voie de donation
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 38874 posée par M. Alain Lambert
Préoccupations des responsables d'entreprises du secteur de la volaille
La question a été retirée
Pertinence